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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOURBIERES DE FRANCE
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ECOTOURBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTOURBE
TOURBIERES DE FRANCE S.A

Numéro de dépôt :
3036712
Date de dépôt :
13/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2010

Présentation de la marque ECOTOURBE

Déposée le 13 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) TOURBIERES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOTOURBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURBIERES DE FRANCE domicilié(e) LE GRAND PATIS - B.P. 6, 44850 SAINT MARS DU DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 200 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURBIERES DE FRANCE S.A - France.

La marque ECOTOURBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTOURBE est expirée depuis le 13 juin 2010.

TOURBIERES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOST 3000 , NUTRITOURBE , VVV TOURBE GRANDE VITESSE VITESSE VIGUEUR VEGETATION , COMPOST 3000 , EURO COMPOST , FERTILOR , PARFUM DE TERRE , NUTRITOURBE , EURO COMPOST


TOURBIERES DE FRANCE S.A - LE GRAND PATIS - B.P. 6, 44850 SAINT MARS DU DESERT - France - SIREN 072200140


TOURBIERES DE FRANCE S.A - France


Inscription le 26 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476256 - Publication au BOPI 2008-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffre-forts : Minerais. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les ufs. Machines à savoir broyeurs (machines), cribles (machines), machines à tamiser, machines à trier.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.