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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOURBIERES DE FRANCE
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COMPOST 3000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOST 3000
TOURBIERES DE FRANCE S.A

Numéro de dépôt :
3086733
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
05/03/2011

Présentation de la marque COMPOST 3000

Déposée le 5 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) TOURBIERES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « COMPOST 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURBIERES DE FRANCE domicilié(e) Le Grand Pâtis - B.P. 6, 44850 SAINT MARS DU DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 200 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURBIERES DE FRANCE S.A - France.

La marque COMPOST 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOST 3000 est expirée depuis le 5 mars 2011.

TOURBIERES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ECOTOURBE , COMPOST 3000 , NUTRITOURBE , VVV TOURBE GRANDE VITESSE VITESSE VIGUEUR VEGETATION , EURO COMPOST , FERTILOR , PARFUM DE TERRE , NUTRITOURBE , EURO COMPOST


TOURBIERES DE FRANCE S.A - Le Grand Pâtis - B.P. 6, 44850 SAINT MARS DU DESERT - France - SIREN 072200140


TOURBIERES DE FRANCE S.A - France


Inscription le 26 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476256 - Publication au BOPI 2008-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.