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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURBE ET TERREAUX D'AUVERGNE
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SUBSTRAPRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBSTRAPRO
TOURBE ET TERREAUX D'AUVERGNE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1712620
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2001

Présentation de la marque SUBSTRAPRO

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURBE ET TERREAUX D'AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBSTRAPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURBE ET TERREAUX D'AUVERGNE domicilié(e) 15160 LANDEYRAT - France.

La marque SUBSTRAPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTRAPRO est expirée depuis le 13 décembre 2001.


TOURBE ET TERREAUX D'AUVERGNE (S.A.R.L.) - 15160 LANDEYRAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Tourbe terreaux. substrats de culture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.