abyss plongée sous-marine
Présentation de la marque abyss plongée sous-marine
Déposée le 19 mars 1999 par la société TOURANE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « abyss plongée sous-marine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque abyss plongée sous-marine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque abyss plongée sous-marine est expirée depuis le 19 mars 2009.
TOURANE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17