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Marques déposées par la société TOURAINE PROPRE syndicat Mixte
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Les trophées du déchet
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les trophées du déchet
TOURAINE PROPRE syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
3519670
Date de dépôt :
08/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2017
Les trophées du déchet de TOURAINE PROPRE syndicat Mixte

Présentation de la marque Les trophées du déchet

Déposée le 8 août 2007 par la société TOURAINE PROPRE syndicat Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les trophées du déchet »

Le déposant est la société TOURAINE PROPRE syndicat Mixte domicilié(e) 6 rue de la Dougillère,37300 JOUE-LES TOURS - 37300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 703 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURAINE PROPRE domicilié(e) 6 rue de la Dougillère,37300 JOUE-LES-TOURS - 37300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les trophées du déchet est expirée depuis le 8 août 2017.


TOURAINE PROPRE syndicat Mixte - 6 rue de la Dougillère,37300 JOUE-LES TOURS - 37300 - France - SIREN 253703128


TOURAINE PROPRE - 6 rue de la Dougillère,37300 JOUE-LES-TOURS - 37300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou matières plastiques ; sacs à ordures en matières plastiques.

Imprimerie ; traitement des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération.