Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE
/
TER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TER
TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3227239
Date de dépôt :
26/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2023
TER de TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE

Présentation de la marque TER

Déposée le 26 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE domicilié(e) Z.I. Saint Cosmes, Rue Jules Verne - 37520 - LA RICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 630 910 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TER est expirée depuis le 26 mai 2023.

TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , KIT EASYLEAN , HOUSSEBAC , (Marque figurative) , (Marque figurative)


TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE, Société par actions simplifiée - Z.I. Saint Cosmes, Rue Jules Verne - 37520 - LA RICHE - France - SIREN 391630910


REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Inscription le 29 novembre 2013 - Changement de nature juridique n°613675 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-29

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2013 n°2545092 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-29

Récipients d'emballage ; conteneurs ; rolls ; contenants logistiques ; plateaux et palettes métalliques ou non métalliques pour la manutention, le transport, le chargement, le stockage. Récipients d'emballage, conteneurs, rolls, contenants logistiques, plateaux et palettes en matière plastique, en bois, en liège, en jonc, en osier pour le transport, la manutention, le chargement et le stockage. Location, réparation et maintenance de conteneurs, de récipients d'emballage, de plateaux et de palettes ; services de logistiques relatifs à ces produits, à savoir livraison, réparation, rapatriement, ramassage, dépôt, entreposage, stockage de ces produits. Recyclage et transformation des déchets et des vieilles matières.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.