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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3200714
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2022
Marque figurative de TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE domicilié(e) Z.I. Saint Cosme, 9 rue Jules Verne - 37520 - LA RICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 630 910 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200714.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2022.

TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE a également déposé les autres marques suivantes : TER , (Marque figurative) , KIT EASYLEAN , HOUSSEBAC , (Marque figurative)


TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE, Société par Actions Simplifiée - Z.I. Saint Cosme, 9 rue Jules Verne - 37520 - LA RICHE - France - SIREN 391630910


CABINET REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2012 n°2517600 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-28

Inscription le 30 janvier 2013 - Changement de nature juridique n°593670 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 30 janvier 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°593669 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Récipients d'emballage ; conteneurs ; rolls, contenants logistiques ; plateaux et palettes métalliques ou non métalliques pour la manutention, le transport, le chargement, le stockage. Récipients d'emballage, conteneurs, rolls, contenants logistiques, plateaux et palettes en matière plastique pour le transport, la manutention, le chargement et le stockage. Location, réparation et maintenance de conteneurs, de récipients d'emballage, de plateaux et de palettes ; services de logistiques relatifs à ces produits, à savoir livraison, réparation, rapatriement, ramassage, dépôt, entreposage, stockage de ces produits.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.