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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE (TER
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TER T.E.R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TER T.E.R
TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE (TER), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3996677
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
TER T.E.R de TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE (TER

Présentation de la marque TER T.E.R

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE (TER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TER T.E.R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE (TER domicilié(e) 9 rue Jules Verne - 37520 - LA RICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 630 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque TER T.E.R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 12 16 17 20 22 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER T.E.R est expirée depuis le 9 avril 2023.


TOURAINE EMBALLAGE RECYCLAGE (TER), Société par actions simplifiée - 9 rue Jules Verne - 37520 - LA RICHE - France - SIREN 391630910


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Matériaux de construction métalliques ; plateaux et palettes métalliques pour la manutention, le transport, le chargement, le stockage ; récipients d'emballage en métal ; conteneurs métalliques, conteneurs flottants et/ou roulants métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; fermetures de boîtes métalliques, boîtes en métaux communs, coffres métalliques ; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux ; roulettes de meubles métalliques ;

Machines-outils ; manipulateurs industriels, machines d'emballage, machines permettant l'emballage en palettes, machines de convoyage, étiqueteuses, fardeleuses ; courroies de transporteurs, courroies de machines ; transporteurs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines pour le tri et le recyclage des déchets industriels ; ponts de chargement ; compacteurs pour les détritus ;

Appareils et installations de refroidissement, dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques, récipients frigorifiques ;

Véhicules terrestres à savoir caissons, chariots, brouettes ; véhicules frigorifiques ; roulettes pour chariots (véhicules) ; wagonnets, wagons frigorifiques ;

Etiquettes non en tissu ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; publications imprimées, imprimés, catalogues ; produits de l'imprimerie, enseigne en carton ou en papier ;

Produits en caoutchouc et en matières plastiques semi-ouvrées à savoir tuyaux destinés à la fabrication d'emballages ou de récipients, tubes, armatures pour conduites, bouchons, raccords et joints ; matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; matières isolantes, matériaux réfractaires isolants ;

Conteneurs non métalliques pour le transport, l'emballage et le stockage ; emballages en bois pour bouteilles ; caisses en matières plastiques pour le transport, l'emballage ou l'entreposage ; récipients d'emballage en matières plastiques ; buffets roulants (meubles), casiers à bouteilles ; plateaux et palettes non métalliques pour le transport, la manutention, le chargement et le stockage ; plateaux et palettes en matières plastiques pour le transport, la manutention, le chargement et le stockage ;

Matières d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; bretelles et sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux ; sacs et housses pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ;

Services de transport de marchandises ; services logistiques à savoir services d'emballage, de conditionnement, de livraison, de déchargement, de rapatriement, de ramassage, de dépôt, d'entreposage, de stockage ; services de camionnage ; location de conteneurs, de récipients d'emballage, de plateaux et de palettes ; location d'entrepôts ; service de fret (transport de marchandises) ; informations en matière de transport ; informations en matière d'entreposage ; location de véhicules utilitaires.