Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTOINE THEVENIN
TOURAILLE Paul Francois

Numéro de dépôt :
1035532
Date de dépôt :
01/12/1977
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE SUR SAONE

Présentation de la marque ANTOINE THEVENIN

Déposée le 1 décembre 1977 par TOURAILLE Paul Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « ANTOINE THEVENIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOURAILLE Paul Francois, domicilié(e) lieu de la Gare CERCIE 69220 BELLEVILLE S/S - France.

La marque ANTOINE THEVENIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ANTOINE THEVENIN est expirée depuis le 1 décembre 1987.

TOURAILLE Paul Francois a également déposé les autres marques suivantes : LE PARADIS DES BEAUJOLAIS


TOURAILLE Paul Francois - lieu de la Gare CERCIE 69220 BELLEVILLE S/S - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Vins COTES DU RHONE