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Marques déposées par monsieur TOUR-SPINOSA André
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ATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATS
Monsieur TOUR-SPINOSA André

Numéro de dépôt :
1742982
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/1998
ATS de TOUR-SPINOSA André

Présentation de la marque ATS

Déposée le 12 février 1988 par monsieur TOUR-SPINOSA André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TOUR-SPINOSA André domicilié(e) Le Prologue - Voie 1, 31320 LABEGE INNOPOLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque ATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATS est expirée depuis le 12 février 1998.

TOUR-SPINOSA André a également déposé les autres marques suivantes : TIP-TOP


Monsieur TOUR-SPINOSA André - Le Prologue - Voie 1, 31320 LABEGE INNOPOLE CEDEX - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages. Location de chevaux, de véhicules de transport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.