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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUR SAINT CHRISTOPHESociété par actions simplifiée
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DOMAINE DU POTEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU POTEAU
TOUR SAINT CHRISTOPHE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97675685
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2017

Présentation de la marque DOMAINE DU POTEAU

Déposée le 25 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUR SAINT CHRISTOPHESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU POTEAU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUR SAINT CHRISTOPHESociété par actions simplifiée domicilié(e) Château Caillavet CAPIAN (dossier no 2335561) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 318 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2335561) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU POTEAU est expirée depuis le 25 avril 2017.

TOUR SAINT CHRISTOPHESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FLEUR MUSSET , CLOS CAZELON , CHATEAU TOUR CARREE , CHATEAU TOUR CAZELON , CHATEAU TOUR CAZELON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée , DOMAINE DU POTEAU Appellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU LA FLEUR MUSSET Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. , CHATEAU TOUR MUSSET


TOUR SAINT CHRISTOPHE SAS Société par actions simplifiée - Château Caillavet CAPIAN (dossier no 2335561) - France - SIREN 380318675


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2335561) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335561 - Publication au BOPI 2007-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633525 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine du Poteau