Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TOUR Francis
/
ORS & BLASONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORS & BLASONS
TOUR Francis

Numéro de dépôt :
1305803
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1995
ORS & BLASONS de TOUR Francis

Présentation de la marque ORS & BLASONS

Déposée le 22 mars 1985 par TOUR Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORS & BLASONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOUR Francis domicilié(e) 78, boulevard Magenta, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque ORS & BLASONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORS & BLASONS est expirée depuis le 22 mars 1995.

TOUR Francis a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CLSS-RINGS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


TOUR Francis - 78, boulevard Magenta, 75009 PARIS. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques. Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, insignes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.