Déposée le 25 septembre 1985 par TOUR Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TOUR Francis domicilié(e) 78, Boulevard Magenta, 75009 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324524.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUR Francis - 78, Boulevard Magenta, 75009 PARIS. - France
Cabinet PIERRE LOYER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaque non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques. Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, insignes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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