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Marques déposées par TOUR Francis
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TOUR Francis

Numéro de dépôt :
1305804
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1995
Marque figurative de TOUR Francis

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mars 1985 par TOUR Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOUR Francis domicilié(e) 78, boulevard Magenta, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305804.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 mars 1995.

TOUR Francis a également déposé les autres marques suivantes : CLSS-RINGS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ORS & BLASONS , (Marque figurative)


TOUR Francis - 78, boulevard Magenta, 75009 PARIS. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques. Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, insignes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.