Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEXE FORT
TOUR DE CHARME, SARL

Numéro de dépôt :
3261272
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2013
SEXE FORT de TOUR DE CHARME

Présentation de la marque SEXE FORT

Déposée le 5 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUR DE CHARME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEXE FORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUR DE CHARME domicilié(e) Parc d'activité Activa, 14 rue de la Batterie,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie LAPP Avocat à la Cour domicilié(e) 25 boulevard des Italiens,75002 Paris - 75002 - France.

La marque SEXE FORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXE FORT est expirée depuis le 5 décembre 2013.

TOUR DE CHARME a également déposé les autres marques suivantes : PATRICIA KAAS , PATRICIA KAAS


TOUR DE CHARME, SARL - Parc d'activité Activa, 14 rue de la Batterie,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France


Virginie LAPP Avocat à la Cour - 25 boulevard des Italiens,75002 Paris - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles d'amande ; ambre (parfumerie) ; masques de beauté ; essence de badiane ; crèmes pour blanchir la peau ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; cosmétiques pour cils ; eau de Cologne ; nécessaires de cosmétique ; cosmétiques pour animaux ; crayons à usage cosmétique ; cire à épiler ; huiles essentielles de citron ; dépilatoires ; savons désinfectants et savons désodorisants ; encens ; huiles de toilette ; huiles de nettoyage ; fards ; laits de toilette ; rouge à lèvre ; lotions à usage cosmétique ; mascara ; parfums ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; poudre pour le maquillage. Lunettes (optique), loupes (optiques), longues-vues ; articles de lunetterie, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audio-cassettes, disques compact, vidéo-disques préenregistrés, jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; éléments matériels d'un système informatique et/ou électronique (hardware), programmes d'ordinateurs enregistrés ; systèmes d'encodage et de microprogrammation ; codeurs et décodeurs ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; équipement de stockage de données ; périphériques informatiques ou électroniques de stockage et de sauvegarde de données ; appareils électroniques permettant la transmission de données ; cartes électroniques de réseau. Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts ; affiches ; prospectus ; publications ; revues ; journaux ; magazines ; revues ; livres ; albums ; calendriers ; photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; cartes à jouer ; clichés. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; produits en ces matières (cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux) non compris dans d'autres classes, à savoir ; sacs à dos, sacs à provisions ; sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir ; malles ; sacs d'écolier, sacs de plage, sacs à main, sacs de voyages, sacs à roulette ; serviettes et serviettes d'écolier ; cartables ; valises ; trousses de voyage (maroquinerie) ; porte-cartes (portefeuille) ; étuis pour clefs ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-documents ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; meubles, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, équines de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; anneaux de rideaux ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; armoires ; étagères et rayons de bibliothéques ; ponts de boiseries pour meubles ; boîte en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; casiers ; chaises (sièges) ; cintres pour vêtements ; lits ; portes et rayons de meubles ; meubles métalliques ; porte-parapluies ; porte-chapeaux ; porte manteaux (meubles) ; crochets de porte manteaux non métalliques ; porte-revues ; tringles de rideaux ; sofas ; tables ; vitrines (meubles) ; récipients d'emballage en matière plastique ; literie (à l'exception du linge). Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; boîtes en verre ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; batteries de cuisine ; bouteilles ; tire-bouchon ; porcelaine ; peignes ; vaporisateurs de parfum ; boîte à savon ; verres (récipient) ; tasses non en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux. Tissus à usage textile, et notamment tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge pour la literie, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier), tissus pour la lingerie, étiquettes en tissu, étoffes et tissus de laine, mouchoirs de poche, doublures (étoffes), tissus en fibre de verre à usage textile ; crépon ; canevas pour la tapisserie ou la broderie. Vêtements (habillement) et notamment pull-overs, chemises, jupes, pantalons, manteaux, ceintures, foulards, écharpes, gants d'habillement, chaussettes, bas, collants sous-vêtements, lingerie de corps, dessous (sous-vêtements), pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, costumes de bain, vêtements de sport (autres que de plongée) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) et chaussons ; chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; épinglettes non en métaux précieux ; fleurs artificielles. Jeux et jouets ; articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils et jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Caviar ; gelées ; confitures ; compotes. Café ; thé ; succédanés du café ; miel ; pain ; pâtisserie et confiserie ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir. Plantes et fleurs naturelles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire les boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières ; spiritueux ; vins ; apéritifs ; champagnes. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux) ; briquets pour fumeurs. Agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; télécommunications ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; télévision par câbles ; émission radiophoniques ; émission télévisées ; information en matière de télécommunications ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; transmission de messages et d'images par le biais d'un réseau global (Internet) ; messagerie électronique ; radiodiffusion. Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêt d'œuvres musicales et d'œuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrés et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles et spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de clubs (divertissement et éducation) ; formation pratique (démonstration) ; organisation de concours de beauté ; organisation de concours dans le domaine cosmétique ; organisation d'ateliers de formation. Décoration intérieure ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'art graphique ; mise à jour de logiciels ; configuration de matériel informatique ; paramétrage de logiciels pour le compte de tiers ; location de logiciels ; reconstitution de base de données ; service de location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; étude de projets techniques visant à installer un système de réseau informatique. Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; retaurants à service rapide et permenant (snack-bar) ; service de traiteur.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.