Déposée le 2 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUR DE CHARME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATRICIA KAAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUR DE CHARME domicilié(e) Rue de la Batterie, 67118 GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 200 959 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard BRAUN - France.
La marque PATRICIA KAAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICIA KAAS est expirée depuis le 2 février 2005.
TOUR DE CHARME a également déposé les autres marques suivantes : PATRICIA KAAS , SEXE FORT
SARL TOUR DE CHARME - Rue de la Batterie, 67118 GEISPOLSHEIM - France - SIREN 395200959
Maître Bernard BRAUN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
- Savons, savonnettes, shampoings, produits cosmétiques pour soins de la peau, pour sourcils, crayons pour sourcils, talc, eau de toilette, laits de toilette, déodorants, produits pour enlever les vernis, lotions à usage cosmétiques et capillaires, produits de maquillage, laques et produits pour les soins des ongles, produits de parfumerie, parfums, rouge à lèvres, préparations cosmétiques pour le bain, le bronzage, masques de beauté, colorants et teintures pour les cheveux, cosmétiques pour cils, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dépilatoires et dentifrices. - Enregistreurs à bandes magnétiques, bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques, disques compacts, enregistrements sonores, films impressionnés, tourne-disques, appareils pour l'enregistrement des sons, magnétoscopes, microphones, appareils photographiques, appareils pour la reproduction et la transmission du son, appareils de télévision. - articles de bijouterie, d'horlogerie montres, réveils matin, bracelets de montre, coffrets à bijoux en métaux précieux, à cigares, à cigarettes, porte-clés, épingles de cravates, fume-cigares et fume-cigarettes, joaillerie, boutons de manchettes. - Papier, livres, articles de papeterie,autocollants, cahiers calendriers, cartons, boîtes carton à chapeaux, imprimés, journaux et périodiques divers, photographies, affiches, carnets, publications, répertoires, produits pour les artistes, pinceaux. - Cuir, imitation cuir, peaux, malles, malettes, valises, sacs de voyage, sacs à main, sac de plage, trousses de voyage, ombrelles, parapluies, parasols. - Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier, miroirs, coffres, coffrets en métaux précieux, cadres, chaises longues, coussins, couettes, oreillers, lits, sofas, housses à vêtements, mannequins, matelas, plâteaux de tables, tables, tables de toilette. - Linge de lit, de bain, tissus pour la lingerie, couvre-lits, couvertures, housses d'oreillers et couettes, rideaux en matières textiles. - Bonnets et maillots de bain, peignoirs de bain, bas, boas, bottes, caleçons, châles, chandails, chapeaux, chaussettes, bottines, bretelles, caleçons, chaussons, chemises, collants, chaussures, corsets, cravattes, culottes, écharpes, foulards, gants d'habillement, gilets, soutien-gorges, habits, jarretelles, jupes, jupons, justaucorps, lingerie de corps, manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, slips, sous-vêtements, tricots, vestes. - Allumettes, boîtes à allumettes, boîtes à cigares, fume-cigares, briquets, cendriers, fume-cigarettes, étuis à cigares et à cigarettes, briquets, coffrets à cigares et à cigarettes, pots à tabac. - Publicité tous média et tous supports, notamment presse, ondes radio, télévision, presse, relations publiques, diffusion de prospectus, d'échantillons, services de mannequins à fins publicitaires ou de promotion de ventes. - Production, organisation et représentation de spectacles, publication de textes publicitaires, services de studios d'enregistrement, location d'enregistrements sonores, services d'imprésarios, producion de films, représentations théâtrales
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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