Marque expirée - Marque en non vigueur

TA
TOUR & ANDERSSON AKTIEBOLAG Société constituée sous les lois du Royaume de Suède

Numéro de dépôt :
1419128
Date de dépôt :
20/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2017
TA de TOUR & ANDERSSON AKTIEBOLAG Société constituée sous les lois du Royaume de Suède

Présentation de la marque TA

Déposée le 20 juillet 1987 par la société TOUR & ANDERSSON AKTIEBOLAG Société constituée sous les lois du Royaume de Suède auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TA »

Le déposant est la société TOUR & ANDERSSON AKTIEBOLAG Société constituée sous les lois du Royaume de Suède domicilié(e) 52480 LJUNG,SUEDE (dossier no 2346120) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2346120) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TA est expirée depuis le 20 juillet 2017.


TOUR & ANDERSSON AKTIEBOLAG Société constituée sous les lois du Royaume de Suède - 52480 LJUNG,SUEDE (dossier no 2346120) - Suède


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2346120) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2094365 - Publication au BOPI 1997-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 30 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°236491 - Publication au BOPI 1997-04-30

Inscription le 26 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461292 - Publication au BOPI 2007-09-26

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346120 - Publication au BOPI 2007-07-06

Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils et instruments pour mesurer le mouvement des liquides et des gaz et pour mesurer les températures;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; armatures pour conduits de gaz, de chauffage, d'eau et de vapeur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.