Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RATTE NATURE
SARL TOUQUET SAVOUR, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3130992
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2011
RATTE NATURE de TOUQUET SAVOUR

Présentation de la marque RATTE NATURE

Déposée le 13 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUQUET SAVOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RATTE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUQUET SAVOUR domicilié(e) 23 rue de la Mairie, 80970 SAILLY FLIBEAUCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 441 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.

La marque RATTE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RATTE NATURE est expirée depuis le 13 novembre 2011.

TOUQUET SAVOUR a également déposé les autres marques suivantes : TOUQUET SAVOUR , FINE DE CHÉRIE , RATTE GOURMANDE , BON POUR MOI, BON POUR MA TERRE , LA POMME DE TERRE DE LA BAIE DE SOMME , , RATTE DE LA COTE D'OPALE , FINE DE FRANCELINE , FINE DE POMPADOUR , FINE DE RATTE


SARL TOUQUET SAVOUR, société à responsabilité limitée - 23 rue de la Mairie, 80970 SAILLY FLIBEAUCOURT - France - SIREN 382441939


CABINET BONNÉTAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Pommes de terre Ratte fraîches.