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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUQUET SAVOUR
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RATTE DE LA COTE D'OPALE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RATTE DE LA COTE D'OPALE
TOUQUET SAVOUR, SAS

Numéro de dépôt :
3877278
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
RATTE DE LA COTE D\'OPALE de TOUQUET SAVOUR

Présentation de la marque RATTE DE LA COTE D'OPALE

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUQUET SAVOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RATTE DE LA COTE D'OPALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUQUET SAVOUR domicilié(e) 1 Route Nationale - 80160 - ESSERTAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 441 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martin GRASSET domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TOUQUET SAVOUR a également déposé les autres marques suivantes : TOUQUET SAVOUR , FINE DE CHÉRIE , RATTE GOURMANDE , BON POUR MOI, BON POUR MA TERRE , LA POMME DE TERRE DE LA BAIE DE SOMME , , FINE DE FRANCELINE , FINE DE POMPADOUR , FINE DE RATTE , RATTE NATURE


TOUQUET SAVOUR, SAS - 1 Route Nationale - 80160 - ESSERTAUX - France - SIREN 382441939


M. Martin GRASSET - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 18 juillet 2018 - Rejet total n°728762 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-18

Fruits conservés séchés et cuits ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plants.