Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3384854
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/10/2015
Présentation de la marque RATTE DE LA BAIE DE SOMME
Déposée le 10 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUQUET SAVOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « RATTE DE LA BAIE DE SOMME »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUQUET SAVOUR domicilié(e) TOUQUET SAVOUR, RN 1, BP 18 ESSERTAUX - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUQUET SAVOUR domicilié(e) RN 1, BP 18 ESSERTAUX - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RATTE DE LA BAIE DE SOMME est expirée depuis le 10 octobre 2015.
TOUQUET SAVOUR a également déposé les autres marques suivantes : TOUQUET SAVOUR , FINE DE CHÉRIE , RATTE GOURMANDE , BON POUR MOI, BON POUR MA TERRE , LA POMME DE TERRE DE LA BAIE DE SOMME , RATTE DE LA COTE D'OPALE , FINE DE FRANCELINE , FINE DE POMPADOUR , FINE DE RATTE
Déposant :
TOUQUET SAVOUR SARL - TOUQUET SAVOUR, RN 1, BP 18 ESSERTAUX - France
Mandataire :
TOUQUET SAVOUR - RN 1, BP 18 ESSERTAUX - France
Historique :
Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441501 - Publication au BOPI 2006-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Classe 00
Fruits conservés, séchés et cuits ;Produits, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais ; semences (graines) ; plants.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
