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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUQUET SAVOUR
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POMPADOUR DE LA BAIE DE SOMME
Marque expirée - Marque en non vigueur

POMPADOUR DE LA BAIE DE SOMME
TOUQUET SAVOUR SARL

Numéro de dépôt :
3384859
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/10/2015
POMPADOUR DE LA BAIE DE SOMME de TOUQUET SAVOUR

Présentation de la marque POMPADOUR DE LA BAIE DE SOMME

Déposée le 10 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUQUET SAVOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « POMPADOUR DE LA BAIE DE SOMME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUQUET SAVOUR domicilié(e) TOUQUET SAVOUR, RN 1, BP 18 ESSERTAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUQUET SAVOUR domicilié(e) RN 1, BP 18 ESSERTAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMPADOUR DE LA BAIE DE SOMME est expirée depuis le 10 octobre 2015.

TOUQUET SAVOUR a également déposé les autres marques suivantes : TOUQUET SAVOUR , FINE DE CHÉRIE , RATTE GOURMANDE , BON POUR MOI, BON POUR MA TERRE , LA POMME DE TERRE DE LA BAIE DE SOMME , , RATTE DE LA COTE D'OPALE , FINE DE FRANCELINE , FINE DE POMPADOUR , FINE DE RATTE


TOUQUET SAVOUR SARL - TOUQUET SAVOUR, RN 1, BP 18 ESSERTAUX - France


TOUQUET SAVOUR - RN 1, BP 18 ESSERTAUX - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441503 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Fruits conservés, séchés et cuits ;Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais ; semences (graines) ; plants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.