Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARINETTE
TOUQUET SAVOUR, SAS

Numéro de dépôt :
4372235
Date de dépôt :
28/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2027
MARINETTE de TOUQUET SAVOUR

Présentation de la marque MARINETTE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUQUET SAVOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUQUET SAVOUR domicilié(e) Route Nationale 1, BP 60018 - 80160 - ESSERTAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 441 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martin GRASSET, Avocat domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque MARINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARINETTE arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.

TOUQUET SAVOUR a également déposé les autres marques suivantes : TOUQUET SAVOUR , FINE DE CHÉRIE , RATTE GOURMANDE , BON POUR MOI, BON POUR MA TERRE , LA POMME DE TERRE DE LA BAIE DE SOMME , , RATTE DE LA COTE D'OPALE , FINE DE FRANCELINE , FINE DE POMPADOUR , FINE DE RATTE


TOUQUET SAVOUR, SAS - Route Nationale 1, BP 60018 - 80160 - ESSERTAUX - France - SIREN 382441939


M. Martin GRASSET, Avocat - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plants.