Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA POMME DE TERRE DE LA BAIE DE SOMME
TOUQUET SAVOUR

Numéro de dépôt :
4372240
Date de dépôt :
28/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2027
LA POMME DE TERRE DE LA BAIE DE SOMME de TOUQUET SAVOUR

Présentation de la marque LA POMME DE TERRE DE LA BAIE DE SOMME

Déposée par voie électronique le 28 juin 2017 par TOUQUET SAVOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA POMME DE TERRE DE LA BAIE DE SOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est TOUQUET SAVOUR domicilié(e) Route Nationale 1 - 80160 - ESSERTAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martin GRASSET domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque LA POMME DE TERRE DE LA BAIE DE SOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POMME DE TERRE DE LA BAIE DE SOMME arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.

TOUQUET SAVOUR a également déposé les autres marques suivantes : BON POUR MOI, BON POUR MA TERRE , , RATTE DE LA COTE D'OPALE , FINE DE POMPADOUR , FINE DE RATTE , TOUQUET SAVOUR , MARINETTE , TOUQUET SAVOUR LES PRETES A CUIRE FINE DE RATTE


TOUQUET SAVOUR - Route Nationale 1 - 80160 - ESSERTAUX - France


Martin GRASSET - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais ; semences (graines).