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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUQUET SAVOUR
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FINE DE RATTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINE DE RATTE
TOUQUET SAVOUR, SAS

Numéro de dépôt :
3877284
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/11/2021
FINE DE RATTE de TOUQUET SAVOUR

Présentation de la marque FINE DE RATTE

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUQUET SAVOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FINE DE RATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUQUET SAVOUR domicilié(e) 1 Route Nationale - 80160 - ESSERTAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 441 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martin GRASSET domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque FINE DE RATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE DE RATTE est expirée depuis le 28 novembre 2021.

TOUQUET SAVOUR a également déposé les autres marques suivantes : TOUQUET SAVOUR , FINE DE CHÉRIE , RATTE GOURMANDE , BON POUR MOI, BON POUR MA TERRE , LA POMME DE TERRE DE LA BAIE DE SOMME , , RATTE DE LA COTE D'OPALE , FINE DE FRANCELINE , FINE DE POMPADOUR , FINE DE RATTE


TOUQUET SAVOUR, SAS - 1 Route Nationale - 80160 - ESSERTAUX - France - SIREN 382441939


M. Martin GRASSET - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Fruits conservés séchés et cuits ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plants.