Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINE DE RATTE
SARL TOUQUET SAVOUR, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3064945
Date de dépôt :
16/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2010

Présentation de la marque FINE DE RATTE

Déposée le 16 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUQUET SAVOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINE DE RATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUQUET SAVOUR domicilié(e) 23 rue de la Mairie, 80970 SAILLY FLIBEAUCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 441 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.

La marque FINE DE RATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE DE RATTE est expirée depuis le 16 novembre 2010.

TOUQUET SAVOUR a également déposé les autres marques suivantes : TOUQUET SAVOUR , FINE DE CHÉRIE , RATTE GOURMANDE , BON POUR MOI, BON POUR MA TERRE , LA POMME DE TERRE DE LA BAIE DE SOMME , , RATTE DE LA COTE D'OPALE , FINE DE FRANCELINE , FINE DE POMPADOUR , RATTE NATURE


SARL TOUQUET SAVOUR, société à responsabilité limitée - 23 rue de la Mairie, 80970 SAILLY FLIBEAUCOURT - France - SIREN 382441939


CABINET BONNÉTAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Pommes de terre Ratte fraîches.