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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUQUET SAVOUR
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BON POUR MOI, BON POUR MA TERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BON POUR MOI, BON POUR MA TERRE
TOUQUET SAVOUR, S.A.S, TOUQUET SAVOUR S.A.S.

Numéro de dépôt :
3665787
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019
BON POUR MOI, BON POUR MA TERRE de TOUQUET SAVOUR

Présentation de la marque BON POUR MOI, BON POUR MA TERRE

Déposée le 21 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUQUET SAVOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON POUR MOI, BON POUR MA TERRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUQUET SAVOUR domicilié(e) RD 1001 BP 60018 - 80160 - ESSERTAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 441 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUQUET SAVOUR, TOUQUET SAVOUR S.A.S. domicilié(e) RD 1001 BP 60018 - 80160 - ESSERTAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON POUR MOI, BON POUR MA TERRE est expirée depuis le 21 juillet 2019.

TOUQUET SAVOUR a également déposé les autres marques suivantes : TOUQUET SAVOUR , FINE DE CHÉRIE , RATTE GOURMANDE , LA POMME DE TERRE DE LA BAIE DE SOMME , , RATTE DE LA COTE D'OPALE , FINE DE FRANCELINE , FINE DE POMPADOUR , FINE DE RATTE , RATTE NATURE


TOUQUET SAVOUR, S.A.S, TOUQUET SAVOUR S.A.S. - RD 1001 BP 60018 - 80160 - ESSERTAUX - France - SIREN 382441939


TOUQUET SAVOUR, TOUQUET SAVOUR S.A.S. - RD 1001 BP 60018 - 80160 - ESSERTAUX - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.