Déposée le 21 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) TOUPRET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MASK IT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPRET domicilié(e) 24 rue du 14 juillet,91100 CORBEIL ESSONNES - 91100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 201 859 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUPRET SA société anonyme - 24 rue du 14 juillet,91100 CORBEIL ESSONNES - 91100 - France - SIREN 964201859
Cabinet Marc SABATIER - 83 avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Inscription le 25 janvier 2010 - Renonciation partielle n°514462 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Mastic (résine naturelle).
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, le ménage, le bricolage ; ruban adhésifs ; bandes adhésives, rouleaux adhésifs ; papier kraft, papier d'emballage résistant ; boîtes en carton ou en papier. Cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; journaux ; livres ; revues ; périodiques, magazines catalogues ; brochures ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; dessins ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers ; cartes postales ; corbeilles à courrier ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter) drapeaux en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins, instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier. Linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter). Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) : ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques ; matière d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. Bandes à lier non métalliques, rubans de jalousie ; ficelles en papier ; capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques.
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