Marque expirée - Marque en non vigueur

EMPREINTES MINERALES
TOUPRET SA société anonyme

Numéro de dépôt :
99773024
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2019

Présentation de la marque EMPREINTES MINERALES

Déposée le 4 février 1999 par la Société Anonyme (SA) TOUPRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EMPREINTES MINERALES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPRET domicilié(e) 24 rue du 14 juillet,91100 CORBEIL-ESSONNES (dossier no 2392455) - 91100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 201 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2392455) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMPREINTES MINERALES est expirée depuis le 4 février 2019.

TOUPRET a également déposé les autres marques suivantes : TOUPRET No 1 DEPUIS 1938 ENDUIT DE LISSAGE POUR MASQUER LES IMPERFECTIONS ET RENDRE LISSE AVANT PEINTURE FORMULE EXCLUSIVE ULTRA GLISSE , ESPRIT CAMPAGNE , TOUPRET , toupret EXPERTOUR En première ligne avec les pros ! , TOUPRET , TOUPRET CLUB EXPERTS La communauté des applicateurs TOUPRET , FERLITH , TOUPRET EXPER TOUR , TOPRAX , LES ENDUITS PREFERES DES PROS


TOUPRET SA société anonyme - 24 rue du 14 juillet,91100 CORBEIL-ESSONNES (dossier no 2392455) - 91100 - France - SIREN 964201859


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2392455) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Inscription le 20 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430379 - Publication au BOPI 2006-03-20

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392455 - Publication au BOPI 2008-12-18

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Enduits (peintures). Enduits (matériaux de construction).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.