Déposée le 18 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) TOUPRET SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TX 110 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPRET SA domicilié(e) 24 rue du 14 juillet - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 201 859 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque TX 110 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUPRET SA, Société anonyme - 24 rue du 14 juillet - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 964201859
Cabinet Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Inscription le 20 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430379 - Publication au BOPI 2006-03-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2012 n°2488571 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-10
Enduits (peintures). Enduits (matériaux de construction).
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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