Marque enregistrée - Marque en vigueur

DÉGROSSISSEUR pâte
TOUPRET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4035543
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/09/2023
DÉGROSSISSEUR pâte de TOUPRET SA

Présentation de la marque DÉGROSSISSEUR pâte

Déposée le 27 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) TOUPRET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DÉGROSSISSEUR pâte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPRET SA domicilié(e) 24 Rue du 14 juillet - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 201 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque DÉGROSSISSEUR pâte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉGROSSISSEUR pâte arrivera à expiration en date du 27 septembre 2023.

TOUPRET SA a également déposé les autres marques suivantes : , MAGIC'RENOV' , REDLITE , WCT WORLDWIDE CLUSTERED TECHNOLOGIES , TOUPRET SOLUTIONS AUTO LISS , TOUPRET SOLUTIONS DURCI MUR , TOUPRET SOLUTIONS LISS BOIS , SURFACEUR pâte , TOUPRET GRANIREX ENDUIT DE REBOUCHAGE EXTERIEUR FINITION GRANITEE , MAGIC PEOPLE


TOUPRET SA, société anonyme - 24 Rue du 14 juillet - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 964201859


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants pour le bois, pour le cuir ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Mastic (résine naturelle) ;

Caoutchouc, gutta-percha ; gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolants ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produit semi finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laines de verre pour l'isolation ; enduits isolants ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments. Matières isolantes, peintures, huiles isolantes ; isolants. Vernis isolants ; tissus, rubans isolants, laine de verre pour l'isolation. Mastic pour joints ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verres de construction, verre isolant (construction) ; béton, ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux, bois de construction, bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Enduits (matériaux de construction) ; enduits de ciment pour l'ignifugation.