Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUPRET SA
/
ARFA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARFA
TOUPRET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1223033
Date de dépôt :
27/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2022

Présentation de la marque ARFA

Déposée le 27 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) TOUPRET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPRET SA domicilié(e) 24 rue 14 juillet - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 201 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque ARFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARFA est expirée depuis le 27 décembre 2022.

TOUPRET SA a également déposé les autres marques suivantes : TOUPRET SOLUTIONS AUTO LISS , TOUPRET SOLUTIONS DURCI MUR , TOUPRET SOLUTIONS LISS BOIS , SURFACEUR pâte , TOUPRET GRANIREX ENDUIT DE REBOUCHAGE EXTERIEUR FINITION GRANITEE , MAGIC PEOPLE , MUR EX , TOUPRET REPEX , TOUPRET ENDUIT DÉCORATIF NOUVELLE TECHNOLOGIE BÉTON MURAL , TOUPRET FINITION


TOUPRET SA, société anonyme - 24 rue 14 juillet - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 964201859


Cabinet Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2002 n°2231328 - Publication au BOPI 2002-11-20

Renouvellement sans limitation n°2012844 - Publication au BOPI 1993-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Inscription le 27 novembre 1989 - Transmission de propriété n°41237 - Publication au BOPI 1989-11-27

Inscription le 19 février 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366045 - Publication au BOPI 2003-02-19

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509717 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-20

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.