Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVIMA
TOUPNOT S.A. -

Numéro de dépôt :
1403840
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1997
SEVIMA de TOUPNOT

Présentation de la marque SEVIMA

Déposée le 16 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) TOUPNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPNOT domicilié(e) 16, rue Mirambel, 65100 LOURDES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCO - - France.

La marque SEVIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVIMA est expirée depuis le 16 avril 1997.

TOUPNOT a également déposé les autres marques suivantes : RODEO , GOLDEN BEEF , RICH , LOGO COULEURS POLO ASSAISONNE SEVIMA , LE MONTAGNARD , RICH , PORC ASSAISONNE SEVIMA , Cuisine des Pyrénées , Liberty corned Beef. Halal Meat , SEVIMA


TOUPNOT S.A. - - 16, rue Mirambel, 65100 LOURDES. - France


Monsieur FRANCO - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Plats cuisinés conserves -