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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUPNOT
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SEVIMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVIMA
TOUPNOT S.A.

Numéro de dépôt :
1370930
Date de dépôt :
18/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2016

Présentation de la marque SEVIMA

Déposée le 18 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TOUPNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVIMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPNOT domicilié(e) 16, rue Mirambel, B.P. 72,65102 LOURDES (dossier no 2312472) - 65102 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUPNOT S.A. domicilié(e) 16, rue Mirambel, B.P. 72,65102 LOURDES (dossier no 2312472) - 65102 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEVIMA est expirée depuis le 18 septembre 2016.

TOUPNOT a également déposé les autres marques suivantes : RODEO , GOLDEN BEEF , RICH , LOGO COULEURS POLO ASSAISONNE SEVIMA , LE MONTAGNARD , RICH , PORC ASSAISONNE SEVIMA , Cuisine des Pyrénées , Liberty corned Beef. Halal Meat , Cuisine des Pyrénées


TOUPNOT S.A. - 16, rue Mirambel, B.P. 72,65102 LOURDES (dossier no 2312472) - 65102 - France


TOUPNOT S.A. - 16, rue Mirambel, B.P. 72,65102 LOURDES (dossier no 2312472) - 65102 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312472 - Publication au BOPI 2006-04-11

Renouvellement sans limitation n°2067498 - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489062 - Publication au BOPI 2009-01-07

Plats cuisinés , conserves