Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICH
TOUPNOT SA

Numéro de dépôt :
3253544
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/10/2013
RICH de TOUPNOT

Présentation de la marque RICH

Déposée le 27 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) TOUPNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPNOT domicilié(e) 16 RUE MIRAMBEL,65100 LOURDES - 65100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 780 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUPNOT SA Représentée par : MR. PIERRE FRANCO domicilié(e) 16 RUE MIRAMBEL,65100 LOURDES - 65100 - France.

La marque RICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICH est expirée depuis le 27 octobre 2013.

TOUPNOT a également déposé les autres marques suivantes : RODEO , GOLDEN BEEF , LOGO COULEURS POLO ASSAISONNE SEVIMA , LE MONTAGNARD , RICH , PORC ASSAISONNE SEVIMA , Cuisine des Pyrénées , Liberty corned Beef. Halal Meat , SEVIMA , Cuisine des Pyrénées


TOUPNOT SA - 16 RUE MIRAMBEL,65100 LOURDES - 65100 - France - SIREN 602780454


TOUPNOT SA Représentée par : MR. PIERRE FRANCO - 16 RUE MIRAMBEL,65100 LOURDES - 65100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Conserves de viandes.