Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET ASSAISONNÉ SEVIMA
TOUPNOT, SAS

Numéro de dépôt :
4039817
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/10/2023
POULET ASSAISONNÉ SEVIMA de TOUPNOT

Présentation de la marque POULET ASSAISONNÉ SEVIMA

Déposée le 11 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUPNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POULET ASSAISONNÉ SEVIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUPNOT domicilié(e) 16 RUE MIRAMBEL, BP 50072 - 65100 - LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 780 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUPNOT, M. ARNAULD DE SARTRE REMI domicilié(e) 16 RUE MIRAMBEL, BP 50072 - 65100 - LOURDES - France.

La marque POULET ASSAISONNÉ SEVIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET ASSAISONNÉ SEVIMA est expirée depuis le 11 octobre 2023.

TOUPNOT a également déposé les autres marques suivantes : RODEO , GOLDEN BEEF , RICH , LOGO COULEURS POLO ASSAISONNE SEVIMA , LE MONTAGNARD , RICH , PORC ASSAISONNE SEVIMA , Cuisine des Pyrénées , Liberty corned Beef. Halal Meat , SEVIMA


TOUPNOT, SAS - 16 RUE MIRAMBEL, BP 50072 - 65100 - LOURDES - France - SIREN 602780454


TOUPNOT, M. ARNAULD DE SARTRE REMI - 16 RUE MIRAMBEL, BP 50072 - 65100 - LOURDES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande ou de poisson.