Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET ASSAISONNÉ SEVIMA
TOUPNOT SA

Numéro de dépôt :
3267188
Date de dépôt :
13/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/01/2014
POULET ASSAISONNÉ SEVIMA de TOUPNOT

Présentation de la marque POULET ASSAISONNÉ SEVIMA

Déposée le 13 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) TOUPNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « POULET ASSAISONNÉ SEVIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPNOT domicilié(e) 16 RUE MIRAMBEL,65100 LOURDES - 65100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 780 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUPNOT SA Représentée par : MR. PIERRE FRANCO domicilié(e) 16 RUE MIRAMBEL,65100 LOURDES - 65100 - France.

La marque POULET ASSAISONNÉ SEVIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET ASSAISONNÉ SEVIMA est expirée depuis le 13 janvier 2014.

TOUPNOT a également déposé les autres marques suivantes : RODEO , GOLDEN BEEF , RICH , LOGO COULEURS POLO ASSAISONNE SEVIMA , LE MONTAGNARD , RICH , PORC ASSAISONNE SEVIMA , Cuisine des Pyrénées , Liberty corned Beef. Halal Meat , SEVIMA


TOUPNOT SA - 16 RUE MIRAMBEL,65100 LOURDES - 65100 - France - SIREN 602780454


TOUPNOT SA Représentée par : MR. PIERRE FRANCO - 16 RUE MIRAMBEL,65100 LOURDES - 65100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Conserves de viandes.