Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGO COULEURS POLO ASSAISONNE SEVIMA
TOUPNOT SA

Numéro de dépôt :
3254720
Date de dépôt :
03/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/11/2013
LOGO COULEURS POLO ASSAISONNE SEVIMA de TOUPNOT

Présentation de la marque LOGO COULEURS POLO ASSAISONNE SEVIMA

Déposée le 3 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) TOUPNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LOGO COULEURS POLO ASSAISONNE SEVIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPNOT domicilié(e) 16 RUE MIRAMBEL,65100 LOURDES - 65100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 780 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUPNOT SA Représentée par : MR. PIERRE FRANCO domicilié(e) 16 RUE MIRAMBEL,65100 LOURDES FRANCE - 65100 - France.

La marque LOGO COULEURS POLO ASSAISONNE SEVIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGO COULEURS POLO ASSAISONNE SEVIMA est expirée depuis le 3 novembre 2013.

TOUPNOT a également déposé les autres marques suivantes : RODEO , GOLDEN BEEF , RICH , LE MONTAGNARD , RICH , PORC ASSAISONNE SEVIMA , Cuisine des Pyrénées , Liberty corned Beef. Halal Meat , SEVIMA , Cuisine des Pyrénées


TOUPNOT SA - 16 RUE MIRAMBEL,65100 LOURDES - 65100 - France - SIREN 602780454


TOUPNOT SA Représentée par : MR. PIERRE FRANCO - 16 RUE MIRAMBEL,65100 LOURDES FRANCE - 65100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Conserves de viandes.