Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MONTAGNARD
Numéro de dépôt :
1369689
Date de dépôt :
08/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1996
Présentation de la marque LE MONTAGNARD
Déposée le 8 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TOUPNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MONTAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MONTAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONTAGNARD est expirée depuis le 8 septembre 1996.
TOUPNOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07