HALAL
Présentation de la marque HALAL
Déposée le 16 février 2001 par la Société Anonyme (SA) TOUPNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALAL est expirée depuis le 16 février 2011.
TOUPNOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12