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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUPNOT
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Cuisine des Pyrénées
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuisine des Pyrénées
TOUPNOT SAS

Numéro de dépôt :
4602223
Date de dépôt :
26/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2029
Cuisine des Pyrénées de TOUPNOT

Présentation de la marque Cuisine des Pyrénées

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUPNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuisine des Pyrénées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUPNOT domicilié(e) 16 rue Mirambel - 65102 - LOURDES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUPNOT SAS, Monsieur REMI ARNAULD DE SARTRE domicilié(e) 16 rue Mirambel - 65102 - LOURDES CEDEX - France.

La marque Cuisine des Pyrénées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisine des Pyrénées arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

TOUPNOT a également déposé les autres marques suivantes : RODEO , GOLDEN BEEF , RICH , LOGO COULEURS POLO ASSAISONNE SEVIMA , LE MONTAGNARD , RICH , PORC ASSAISONNE SEVIMA , Liberty corned Beef. Halal Meat , SEVIMA , Cuisine des Pyrénées


TOUPNOT SAS - 16 rue Mirambel - 65102 - LOURDES CEDEX - France


TOUPNOT SAS, Monsieur REMI ARNAULD DE SARTRE - 16 rue Mirambel - 65102 - LOURDES CEDEX - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Viande bénéficiant des indications géographiques protégées suivantes « Agneau de lait des Pyrénées », « Rosée des Pyrénées Catalanes» et/ou « Ternera de los Pirineos Catalanes ou Vedella dels Pirineus Catalans ou Vedell des Pyrénées » ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; conserves de viande ; conserves de poisson.