Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUPNOT
/
BON APPETIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON APPETIT
TOUPNOT SA

Numéro de dépôt :
3098970
Date de dépôt :
07/05/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2011
BON APPETIT de TOUPNOT

Présentation de la marque BON APPETIT

Déposée le 7 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) TOUPNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BON APPETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPNOT domicilié(e) 16 RUE MIRAMBEL, 65100 LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 780 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUPNOT SA - France.

La marque BON APPETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098970.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON APPETIT est expirée depuis le 7 mai 2011.

TOUPNOT a également déposé les autres marques suivantes : RODEO , GOLDEN BEEF , RICH , LOGO COULEURS POLO ASSAISONNE SEVIMA , LE MONTAGNARD , RICH , PORC ASSAISONNE SEVIMA , Cuisine des Pyrénées , Liberty corned Beef. Halal Meat , SEVIMA


TOUPNOT SA - 16 RUE MIRAMBEL, 65100 LOURDES - France - SIREN 602780454


TOUPNOT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Conserves de viandes.