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Marques déposées par TOUPET Joseph
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ROYAL CAMPAGNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CAMPAGNARD
TOUPET Joseph

Numéro de dépôt :
93493449
Date de dépôt :
18/11/1993
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
18/11/2003

Présentation de la marque ROYAL CAMPAGNARD

Déposée le 18 novembre 1993 par TOUPET Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « ROYAL CAMPAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est TOUPET Joseph domicilié(e) "La Pépinière", 24420 ESCOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph TOUPET - France.

La marque ROYAL CAMPAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CAMPAGNARD est expirée depuis le 18 novembre 2003.

TOUPET Joseph a également déposé les autres marques suivantes : FA RI NEL LA LA VRAIE BAGUETTE FRANCAISE QUI FAIT CHANTER TOUS VOS PLATS , TOURTE ROYALE , BUCH ' EXPRESS , C'EST VRAIMENT L'AMI DE VOTRE COEUR , PAILLASSOMEGA , BOULANGER-PATISSIER SANS FRONTIERS , BAGUETINE OLYMPIOR , PSM COMMUNICATION LA PUBLICITE AU SERVICE DES ARTISANS DE FRANCE , NOUVEAU PAIN PAILLASSE. , FA RI NEL LA LA FARINE QUI FAIT CHANTER LES FOURNILS


TOUPET Joseph - "La Pépinière", 24420 ESCOIRE - France


Monsieur Joseph TOUPET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 19 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190944 - Publication au BOPI 1995-10-19

Inscription le 12 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208836 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 31 mai 1996 - Concession de licence n°201591 - Publication au BOPI 1996-05-31

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Fruits et légumes conservés, Confitures, Conserves, Produits laitiers.Pain, farines, préparations faites de céréales, pâtisserie.Hôtellerie, restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.