OPERATION"SIX-PARTS" LA PART DU COEUR LE PAIN QU'ON NE PARTAGE PAS A UN GOUT AMER QUI NE PASSEPAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OPERATION"SIX-PARTS" LA PART DU COEUR LE PAIN QU'ON NE PARTAGE PAS A UN GOUT AMER QUI NE PASSEPAS
TOUPET Joseph, Pierre MOYON Alain
Numéro de dépôt :
95573612
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2005
Présentation de la marque OPERATION"SIX-PARTS" LA PART DU COEUR LE PAIN QU'ON NE PARTAGE PAS A UN GOUT AMER QUI NE PASSEPAS
Déposée le 23 mai 1995 par TOUPET Joseph et MOYON Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OPERATION"SIX-PARTS" LA PART DU COEUR LE PAIN QU'ON NE PARTAGE PAS A UN GOUT AMER QUI NE PASSEPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Les déposants sont TOUPET Joseph, Pierre, domicilié(e) "La Pépinière", 24420 ESCOIRE - France et MOYON Alain, domicilié(e) Domaine de Pourgues, 09130 LE FOSSAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUPET Joseph - France.
La marque OPERATION"SIX-PARTS" LA PART DU COEUR LE PAIN QU'ON NE PARTAGE PAS A UN GOUT AMER QUI NE PASSEPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERATION"SIX-PARTS" LA PART DU COEUR LE PAIN QU'ON NE PARTAGE PAS A UN GOUT AMER QUI NE PASSEPAS est expirée depuis le 23 mai 2005.
TOUPET Joseph, Pierre - "La Pépinière", 24420 ESCOIRE - France
MOYON Alain - Domaine de Pourgues, 09130 LE FOSSAT - France
TOUPET Joseph - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03
Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206697 - Publication au BOPI 1996-09-30
Inscription le 19 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190944 - Publication au BOPI 1995-10-19
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Pain, pâtisseries, farines, préparations faites de céréales.Publicité et gestion et administration des affaires commerciales Restauration (alimentation) Hébergement temporaire
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OPERATION"SIX-PARTS" LA PART DU COEUR LE PAIN QU'ON NE PARTAGE PAS A UN GOUT AMER QUI NE PASSEPAS"
