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Marques déposées par TOUPET Joseph
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L'ARCACHONNAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ARCACHONNAIS
TOUPET Joseph, Pierre

Numéro de dépôt :
1679799
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2010

Présentation de la marque L'ARCACHONNAIS

Déposée le 30 novembre 1990 par TOUPET Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ARCACHONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOUPET Joseph, Pierre, domicilié(e) LA PEPINIERE, 24420 ESCOIRE (dossier no 2186967) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOUPET domicilié(e) (dossier no 2186967) - France.

La marque L'ARCACHONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARCACHONNAIS est expirée depuis le 30 novembre 2010.

TOUPET Joseph a également déposé les autres marques suivantes : FA RI NEL LA LA VRAIE BAGUETTE FRANCAISE QUI FAIT CHANTER TOUS VOS PLATS , TOURTE ROYALE , BUCH ' EXPRESS , C'EST VRAIMENT L'AMI DE VOTRE COEUR , PAILLASSOMEGA , BOULANGER-PATISSIER SANS FRONTIERS , BAGUETINE OLYMPIOR , PSM COMMUNICATION LA PUBLICITE AU SERVICE DES ARTISANS DE FRANCE , NOUVEAU PAIN PAILLASSE. , FA RI NEL LA LA FARINE QUI FAIT CHANTER LES FOURNILS


TOUPET Joseph, Pierre - LA PEPINIERE, 24420 ESCOIRE (dossier no 2186967) - France


TOUPET - (dossier no 2186967) - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2000 n°2186967 - Publication au BOPI 2000-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206697 - Publication au BOPI 1996-09-30

Inscription le 19 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190944 - Publication au BOPI 1995-10-19

Farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries