CARTE DES PAINS DE MARQUE SI NOUS MANGEONS DU PAIN AUTANT LE CHOISIR PARMI LES MEILLEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARTE DES PAINS DE MARQUE SI NOUS MANGEONS DU PAIN AUTANT LE CHOISIR PARMI LES MEILLEURS
TOUPET Joseph, Pierre
Numéro de dépôt :
96655983
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006
Présentation de la marque CARTE DES PAINS DE MARQUE SI NOUS MANGEONS DU PAIN AUTANT LE CHOISIR PARMI LES MEILLEURS
Déposée le 16 décembre 1996 par TOUPET Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARTE DES PAINS DE MARQUE SI NOUS MANGEONS DU PAIN AUTANT LE CHOISIR PARMI LES MEILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est TOUPET Joseph, Pierre, domicilié(e) "La Pépinière", 24420 ESCOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUPET Joseph - France.
La marque CARTE DES PAINS DE MARQUE SI NOUS MANGEONS DU PAIN AUTANT LE CHOISIR PARMI LES MEILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE DES PAINS DE MARQUE SI NOUS MANGEONS DU PAIN AUTANT LE CHOISIR PARMI LES MEILLEURS est expirée depuis le 16 décembre 2006.
TOUPET Joseph, Pierre - "La Pépinière", 24420 ESCOIRE - France
TOUPET Joseph - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Produits de l'imprimerie Farines, pains, pâtisseries Restauration (alimentation)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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