Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toupargel, vos surgelés livrés à domicile
TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4092498
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2024
Toupargel, vos surgelés livrés à domicile de TOUPARGEL

Présentation de la marque Toupargel, vos surgelés livrés à domicile

Déposée le 21 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUPARGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toupargel, vos surgelés livrés à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUPARGEL domicilié(e) 13 chemin des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 526 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Toupargel, vos surgelés livrés à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toupargel, vos surgelés livrés à domicile arrivera à expiration en date du 21 mai 2024.

TOUPARGEL a également déposé les autres marques suivantes : HYPER GEL DISTRIBUTION , (Marque figurative) , INTERGEL , ALIGEL , BUD GEL , C , LA CUISINE DE METIERS , TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS , Place DU MARCHE , TOUPARGEL


TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée - 13 chemin des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France - SIREN 957526858


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 7 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804333 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.

Émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales.

Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises.

Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.