Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS
TOUPARGEL

Numéro de dépôt :
4403329
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
TOUPARGEL LE BON S\'INVITE CHEZ VOUS de TOUPARGEL

Présentation de la marque TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par TOUPARGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est TOUPARGEL domicilié(e) 13 chemin des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.

TOUPARGEL a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISINE DE METIERS , TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS , Place DU MARCHE , Toupargel, vos surgelés livrés à domicile , TOUPARGEL , LA CARTE TOUPARGEL T , L'ATELIER Dauphiné Viandes , COLLECTION ARTISTES de légende , GOUTS SIMPLES ET BELLES HISTOIRES , Y'a pas que les frites dans la vie !


TOUPARGEL - 13 chemin des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Inscription le 7 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804333 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;

Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciale ;

Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;

Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.