Déposée le 22 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUPARGEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOUPARGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUPARGEL domicilié(e) 13 chemin des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 526 858 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TOUPARGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée - 13 chemin des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France - SIREN 957526858
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2061213 - Publication au BOPI 1996-10
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311528 - Publication au BOPI 2006-04-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Inscription le 30 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176676 - Publication au BOPI 1994-09-30
Inscription le 5 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432135 - Publication au BOPI 2006-04-05
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2016 n°2616338 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-22
Inscription le 7 mars 2018 - Constitution de gage n°718465 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-07
Inscription le 7 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804333 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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