Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUPARFRAIS
TOUPARGEL

Numéro de dépôt :
4612604
Date de dépôt :
08/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2030
TOUPARFRAIS de TOUPARGEL

Présentation de la marque TOUPARFRAIS

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2020 par TOUPARGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUPARFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est TOUPARGEL domicilié(e) 13 chemin des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOUPARFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUPARFRAIS arrivera à expiration en date du 8 janvier 2030.

TOUPARGEL a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISINE DE METIERS , TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS , Place DU MARCHE , Place DU MARCHE , Toupargel, vos surgelés livrés à domicile , TOUPARGEL , LA CARTE TOUPARGEL T , L'ATELIER Dauphiné Viandes , COLLECTION ARTISTES de légende , GOUTS SIMPLES ET BELLES HISTOIRES


TOUPARGEL - 13 chemin des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes alimentaires ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes alimentaires ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes traitées pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;

Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes fraîches ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;

Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;

Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.