Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA LIVRAISON C'EST NOUS, LE CHEF C'EST VOUS
TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4010906
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2023
LA LIVRAISON C\'EST NOUS, LE CHEF C\'EST VOUS de TOUPARGEL

Présentation de la marque LA LIVRAISON C'EST NOUS, LE CHEF C'EST VOUS

Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUPARGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA LIVRAISON C'EST NOUS, LE CHEF C'EST VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUPARGEL domicilié(e) 13 chemin des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 526 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA LIVRAISON C'EST NOUS, LE CHEF C'EST VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIVRAISON C'EST NOUS, LE CHEF C'EST VOUS arrivera à expiration en date du 10 juin 2023.

TOUPARGEL a également déposé les autres marques suivantes : HYPER GEL DISTRIBUTION , (Marque figurative) , INTERGEL , ALIGEL , BUD GEL , C , LA CUISINE DE METIERS , TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS , Place DU MARCHE , Toupargel, vos surgelés livrés à domicile


TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée - 13 chemin des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France - SIREN 957526858


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 7 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804333 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ;

Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ;

Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.